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Centre de droit de la responsabilité et des assurances

Direction : Mme la Professeure Stéphanie PORCHY-SIMON


Présentation du centre
La naissance du Centre de droit de la responsabilité et des assurances (CDRA) s’explique par la présence, au sein de l’équipe Louis Josserand, de nombreux spécialistes reconnus dans les domaines de la responsabilité et des assurances. L’activité déployée depuis plusieurs années par ce groupe de chercheurs justifiait la création d’un centre dédié à ces thématiques de recherche.
 Ce centre compte aujourd’hui huit enseignants-chercheurs statutaires (3 professeurs et 5 maîtres de conférences) auxquels s’agrègent le plus souvent d’autres membres de l’équipe Louis Josserand ainsi que de nombreux docteurs et doctorants formés à Lyon 3. Il est dirigé par Mme. la Professeure Stéphanie Porchy-Simon
 Le Centre de droit de la responsabilité et des assurances développe en premier lieu une intense activité internationale et dispose à ce titre de nombreux réseaux. Il est à la fois membre du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) et du Groupe de recherche franco-brésilien sur l’évolution du droit des obligations.
Il est par ailleurs en relation étroite avec l’Université d’Ottawa et l’Université Pontificale Catholique du Chili qui comptent l’une et l’autre d’éminents spécialistes en droit de la responsabilité.
Le Centre de droit de la responsabilité et des assurances organise et s’associe en second lieu à de nombreuses manifestations nationales, qu’il s’agisse de la mise en place de colloques, séminaires ou conférences. Il s’illustre également en s’impliquant dans la vie de la cité en répondant par exemples aux consultations organisées par la Chancellerie s’agissant des projets de réforme du droit du dommage corporel et de la responsabilité civile ou en contribuant à la rédaction d’un rapport pour la mission Droit et Justice consacré à la comparaison des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives.

Principaux axes de recherche

Si le droit commun de la responsabilité et le droit des assurances occupent une place centrale, le CDRA est tout particulièrement spécialisé dans l’étude de la place du dommage corporel dans le droit de la responsabilité civile et de l’évaluation des dommages. Les domaines de la responsabilité médicale et de la responsabilité liée aux produits de santé viennent compléter ce tableau.

Principales réalisations


1 - Organisation et participation à des colloques et séminaires
  • Colloque franco-brésilien sur la réforme de la responsabilité civile, 29 novembre 2019
  • 2ème séminaire consacré à la réparation avec l’Université d’Ottawa, 04 octobre 2019
  • « La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique. Regards croisés et aspects de droit comparé », Séminaire du GRERCA, Bruxelles, 7-8 décembre 2018
  • « Le préjudice d'affection en droit allemand » , Conférence de Bernhard Kreße, Professeur à l’Université de Dortmund, 5 décembre 2018
  • « L’assurance construction 40 ans après la loi Spinetta – Bilan, Limites, Influences : regards croisées franco-canadiens », Colloque, 13 novembre 2018
  • « Responsabilité civile et nouvelles technologies », Séminaire franco-brésilien, Lyon, 15 octobre 2018
  • « Regards croisés franco-japonais : contrats et responsabilité civile » Conférence de Mme Aya OHSAWA Professeur à l’Université Hosei, Tokyo, et de M. Ippei OHSAWA Professeur à l’Université de Senshu (Japon), 28 mai 2018
  •  « La réparation du dommage extracontractuel dans les situations internationales », Conférence de Jonas KNETSCH, Professeur Université Jean Monnet St Etienne, 26 avril 2018
  • « Responsabilité et droit des robots », Conférence de Me Luc-Marie AUGAGNEUR, Avocat associé, Fiducial Legal by Lamy, 5 avril 2018
  • « Le changement d’assureur en assurance «emprunteurs» », Colloque, 12 janvier 2018
  • « La réparation : comparaisons franco-canadienne », Premier séminaire consacré aux préjudices réparables, Lyon, 4 décembre 2017
  • « Vers une réforme de la responsabilité civile française. Regards franco-québecois », Colloque, Lyon, 1er décembre 2017
  •  « La responsabilité environnementale », Séminaire du GRERCA, Paris, 15-16 septembre 2017
  • « Objectivation de la responsabilité civile – Regards franco-Brésiliens », Sao Paulo, 12 décembre 2016 (en collaboration avec S. Chinellato)
  • « La reparacion del dano moral » (La réparation du préjudice moral), Santiago del Chile « Pontificia Universidad catolica de Chile », le 18 octobre 2016, in VII Jornadas de responsabilidad civil (en collaboration avec Carmen Dominguez)
  • « Discussions autour de l’avant-projet de loi portant réforme de la responsabilité civile », Séminaire, Paris 1-Lyon 3, le 29 juin 2016, Lyon 3
  • « Approche comparée de la réparation du préjudice moral » : Séminaire Franco-Chilien, Lyon, le 19 mai 2016 (en collaboration avec Carmen Dominguez)
  • « La responsabilité liée aux activités juridiques », Séminaire de recherche européen du GRERCA, Lyon, 19 et 20 septembre 2014
  • « La réparation du dommage corporel à l’épreuve de l’unification des pratiques », 20 octobre 2011
     
2 - Publications collectives

Projets
 
  • séminaire sur La responsabilité civile et le lien de causalité - université de Concepcion (Chili) novembre 2020
  • colloque GRERCA sur La responsabilité civile et l'intelligence artificielle - à Lyon en octobre 2021