Mémoires et rapports Master

2020-2021 : Kaïna AMAOUCHE, Plateforme et abus de position dominante : la détermination du pouvoir des plateformes au service de leur régulation, sous la direction du Professeur Jean-Christophe RODA

2020-2021 : Xavier MIGNOT-BAKI, Du trésor, pour une théorie unitaire de sa dévolution, sous la direction du Professeur William DROSS

2020-2021 : Syriane LE DANTEC, Le droit et la loi dans Les misérables de Victor Hugo, sous la direction de la Professeure Catherine FILLON

2020-2021 : Carla-Sara SAÏSS, Le changement de sexe à l'état civil et l'établissement du lien de filiation, sous la direction de Madame Stessy TETARD

2020-2021 : Rayan KAHIL, L'emprise, sous la direction du Professeur Xavier PIN et Nasha PATEL, Régime procédural et substantiel de la responsabilité pénale des personnes morales en droit interne et en droit européen, sous la direction de Madame Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE

Rapport sur la jurisprudence de la cour d’appel de Lyon : La garantie des vices cachés et l'obligation de délivrance conforme

Sous la direction du professeur Pascale DEUMIER et d'Elena GENIN

Rédigé par :
Aliya ARGANT-MOUHOUB, Aurélie BARCHON, Mila BENOIT, Lucie BURGER, Lilou CASSANI, Élodie CHASSILIAN, Lise GODIN, Céleste MARTEL, Tanya MEDDOURI, Victoire MELY, Louise MOZZANEGA, Julien NICOLAS, Jeanne PALLANDRE, Anabelen PIZARRO SANCHEZ et Nicolas TEISSIER.

L’étude réalisée par les étudiants porte sur 442 arrêts rendus par la cour d’appel de Lyon, de juin 2015 à novembre 2023. Chaque partie se termine par une synthèse afin de faciliter la lecture.

Rapport sur la jurisprudence de la cour d’appel de Lyon : La perte de chance

Sous la direction des professeurs Pascale DEUMIER et Olivier GOUT
 

Rédigé par :
Julie BALMES, Valentine BRENDER, Sacha BRUN, Julie CAUSERET, Romane CAVANIHAC, Clara CHIROLLET, Adrien DETONY, Elena GENIN, Margot HASSENFRATZ, Jade LIGNER, Inès PETITEAU, Iman RAMAL, Léna RAZY, Benoît SIMOVIC, Justine VINAY et Darine ZERROUG.

L’étude réalisée par les étudiants porte sur 460 arrêts rendus par la cour d’appel de Lyon, de janvier 2018 à novembre 2022, se prononçant sur la réparation du préjudice issu d’une perte de chance. Il en propose une analyse quantitative et qualitative approfondie. Le rapport comporte également une synthèse de son contenu et des graphiques rendant compte de l’activité de la cour d’appel en la matière.

Rapport sur la jurisprudence de la cour d’appel de Lyon : Le cautionnement

Sous la direction des professeurs Pascale DEUMIER et Olivier GOUT

Rédigé par :
Remi ANTOINE, Olivia CHARRIER, Candice DESSEIGNE, Agathe DETZ, Juline HUGOUVIEUX, Laurène KLAK, Maé LALLEMAND, Marion LAMELYN, Syriane LE DANTEC, Myriam MAAMA, Alix MARCHAUD, Cédric MARROCO-SAGE, Lucas MONTESSUY, Marine OLIVIER, Léo PACARD-FLAMMINI, Juliette SAINTIN et Albanne SUTTER.

Il s'agit d'une étude réalisée de septembre à février 2021, et dont l’objet est le contentieux relatif au cautionnement par la cour d’appel de Lyon. Cette analyse a pris en compte les arrêts rendus du 1er janvier 2016 au 9 octobre 2020 par cette cour. En utilisant la base jurisprudence du site Lexis 360, nous avons étudié 429 arrêts, qui touchaient à divers problèmes de droit, tant sur les conditions de formation que d’exécution du contrat de cautionnement. Afin de rendre notre propos le plus pertinent possible, nous avons décidé de focaliser notre attention sur cinq problèmes de droit, particulièrement caractérisés par leur fréquence, et leur intérêt sur le plan juridique. Le premier objectif de cette étude est d’analyser concrètement la manière qu’ont les juges du fond d’appréhender les problèmes de droit relatifs au cautionnement.