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Séminaire franco-japonais : Les responsabilités liées à la Covid 19

Evènement | 30 juin 2021

COVID 19 ET DROIT DE L'INDEMNISATION
La prise en charge des dommages liés à la crise sanitaire : regards franco-japonais
1er séminaire : Les responsabilités liées à la Covid 19

30 juin et 1er juillet 2021
De 9h à 15h FRANCE / De 16h à 22h JAPON

Sous la responsabilité scientifique de : Taro NAKAHARA, Professeur, Université de Tokyo (Japon) Olivier GOUT, Professeur, Co-directeur de l’Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3 Jonas KNETSCH, Professeur, CERCRID, Université Jean Monnet St Étienne

Séminaire

Pour contribuer à l’effort de la recherche scientifique autour de l’épidémie de la Covid-19, un groupe de travail a été constitué afin d’étudier les incidences juridiques de la crise sanitaire en étudiant tout spécifiquement la question de la prise en charge des dommages liés à la pandémie et ce dans une perspective de droit comparé. Ce groupe de travail s’appuie sur une collaboration entre plusieurs équipes françaises : l’unité de recherche Louis Josserand de Lyon 3, porteuse du projet, le CERCRID (UMR) de l’Université de Saint-Étienne ainsi que des membres de l’unité de recherche de droit public de Lyon 3. Il s’appuie également sur une collaboration avec the Graduate Schools of Law and Politics, de l’Université de Tokyo.
Deux séminaires ont pour l’heure été organisés. Le premier à l’Université de Lyon 3 les 30 juin et 1er juillet 2021 qui a pour objectif de proposer un état des lieux des différentes responsabilités envisageables. Le second à l’Université de Tokyo en novembre 2021 qui sera dédié à la réparation des dommages. Un financement Bourgeon de l’Université de Lyon 3 a été obtenu pour financer ce projet.


PROGRAMME

30 juin 2021
de 9h à 12h (France) / de 16h à 19h (Japon)

 

Thème 1 : Les responsabilités publiques

 
I – La responsabilité administrative
II – La responsabilité constitutionnelle

Intervenants :
Tomonari TSUDA, Professeur adjoint, Université de Hokkaido (Japon)
Hervé DE GAUDEMAR, Doyen de la Faculté de droit, Professeur, Équipe de droit public de Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3
David MONGOIN, Professeur, Équipe de droit public de Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3


30 juin 2021
de 13h à 15h (France) / de 20h à 22h (Japon)


Thème 2 : La responsabilité civile (1ère partie)

 
I - La responsabilité de l’employeur
II - La responsabilité des établissements d’accueil pour personnes âgées

Intervenants :
Ippei OHSAWA, Professeur, Université Senshu (Japon)
Morane KEIM-BAGOT, Professeur, Centre Innovation & Droit, Université de Bourgogne
Nicolas RIAS, Maître de conférences, Centre de droit de la responsabilité et des assurances (ELJ), Université Jean Moulin Lyon 3


1er juillet 2021
de 9h à 12h (France) / de 16h à 19h (Japon)

 

Thème 2 : La responsabilité civile (2nde partie)

 
III - La responsabilité médicale appliquée au traitement des malades de la Covid-19
IV - La responsabilité du fait des vaccins contre la Covid-19

Intervenants :  
Morimichi SUMIDA, Professeur adjoint, Université préfectorale d’Osaka (Japon)
Stéphanie PORCHY-SIMON, Professeur, Directrice du Centre de droit de la responsabilité et des assurances (ELJ), Université Jean Moulin Lyon 3
Jonas KNETSCH, Professeur, CERCRID, Université Jean Monnet Saint-étienne
Emmanuelle LEMAIRE, Lecturer, University of Essex, Docteur en droit (Université Panthéon-Assas Paris 2)
 
V – Le cas particulier de la responsabilité contractuelle

Intervenants :
Nao OGINO, Professeure, Université Doshisha (Japon)
Olivier GOUT, Professeur, Co-directeur de l’Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3
 

INFOS PRATIQUES

Lieu(x)

Campus des Quais, Hors campus

Salle Caillemer_Campus des quais pour les intervenants français
En visioconférence pour les intervenants japonais et le public
Contact

Equipe de recherche Louis Josserand

lise.barat-stranieri@univ-lyon3.fr

Type

A la Une, Colloque / Séminaire

Thématique

Droit, International, Recherche

Partenaires

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