Séminaire international du GRERCA : La responsabilité civile et l'intelligence artificielle

Les 15 et 16 octobre 2021 se tiendra le séminaire annuel du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l’Assurance (GRERCA) à la faculté de droit Lyon 3. Ces 2 journées seront consacrées à « La responsabilité civile et l’intelligence artificielle » où une cinquantaine de chercheurs européens et canadiens échangeront sur ce thème à travers une approche sectorielle et transversale de l’intelligence artificielle.
La Chaire Miroir Ottawa-Lyon est partenaire de cette manifestation.
Comme lors des précédents séminaires, une publication de cette rencontre suivra.
 

15 OCTOBRE 2021 | 9h-18h

08 h 45 | Accueil des participants

09 h 00 | Mot d’ouverture et Propos introductifs

Olivier Gout, Codirecteur de l’équipe de recherche Louis Josserand, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3
Pierre Saurel, Maître de conférences, INSPE-Paris (à distance)
 

I - Approche sectorielle de l’intelligence artificielle

09 h 30 | Intelligence artificielle et santé  

Rapport de synthèse : Patrice Jourdain, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Rapports nationaux :
Oliver Berg, Avocat (Allemagne)
Simon Taylor, Université Paris Nanterre (Angleterre)
Virginie Ronneau, Université de Namur  (Belgique)
Javier Lete, Université de Saint-Jacques de Compostelle et Ricardo Pazos, Université Autonome de Madrid (Espagne)
Marie Dugué et Farida Arhab-Girardin, Université de Tours (France)
Noah Vardi, Université de Rome (Italie)
Cristian Paziuc, Université de Bucarest (Roumanie)
Sabrina Burgat, Université de Neûchatel (Suisse)

11 h 00 | Pause

11 h 20 | Intelligence artificielle et transport

Rapport de synthèse : Lionel Andreu, Université de Poitiers (ERDP),
Rapports nationaux :
Jonas Knetsch, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne (Allemagne)
Simon Taylor, Université Paris Nanterre (Angleterre)
Thomas Malengreau, Université Catholique de Louvain (Belgique)
Francisco Oliva, Université Pablo de Olavide de Séville (Espagne)
Benjamin Ménard, Université de Lyon 3 (France)
Noah Vardi, Université de Rome 3 (Italie)
Bogdan Visinoiu,  Université de Bucarest (Roumanie)
Ariane Morin, Université de Lausanne (Suisse)

Regards Canadiens : Daniel Gardner, Université de Laval (à distance)

13 h 00 | Pause déjeuner
 

II – Approche transversale de l’intelligence artificielle

14 h 00 | L’adaptation des régimes existants

Rapport de synthèse : Olivier Gout, Université de Lyon 3, ERLJ
Rapports nationaux :
Matthew Dyson, Université d’Oxford (Angleterre) (à distance)
Florence George, Université de Namur (Belgique)
Francisco Infante, Université Pablo de Olavide de Séville (Espagne)
Laurie Friant, Université Savoie Mont Blanc et Tanguy Allain, Université de Rennes (France)
Vladimir Diaconita, Université de Bucarest (Roumanie)
Christine Chappuis et Dino Vajzovic, Université de Genève (Suisse)

15 h 30 | Pause

15 h 50 | La nécessité de créer un nouveau régime ? vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ?

Rapport de synthèse : Cédric Coulon, Université de Rennes, IODE
Rapports nationaux :
Emmanuelle Lemaire, Université d’Essex (Angleterre)
Jean-Benoît Hubin et Anthony Bochon, Université libre de Bruxelles (Belgique)
Ricardo Pazos, Université Autonome de Madrid (Espagne)
Motahareh Fathisalout-Bollon et Christophe Quézel-Ambrunaz, Université Savoie Mont Blanc (France)

Regards Canadiens : Mariève Lacroix, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université d’Ottawa (à distance)
 

16 OCTOBRE 2021 | 9h30-13h

 

III – Intelligence artificielle et réparation des dommages

09 h 30 | Le recours à l’intelligence artificielle pour évaluer les préjudices

Rapport de synthèse : Julien Bourdoiseau, Université de Tours
Rapports nationaux :
Oliver Berg, Avocat (Allemagne)
Pauline Colson et Nicolas Estienne, UC Louvain (Belgique)
Mar Arenas, Université d’Oviedo et Javier Lete, Université de Saint-Jacques de Compostelle (Espagne)
Manon Viglino et Vincent Rivollier, Université Savoie Mont Blanc (France)
Marta Infantino, Université de Trieste (Italie)
Adriana Almasan et Carina Vermesan, Université de Bucarest (Roumanie)

11 h 00 | Les garanties collectives pour réparer les dommages causés par l’IA

Rapport de synthèse : Sabine Abravanel-Jolly et Axelle Astegiano-La Rizza, Université Lyon 3, ERLJ
Rapports nationaux :
Jonas Knetsch, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne (Allemagne)
Abel Veiga, Professeur à l’Université Pontificale de Comillas-ICADE (Espagne)
Philippe Pierre, Université de Rennes 1 (France)
Marta Infantino, Université de Trieste (Italie)
Jérôme Lorenz, Université de Lausanne (Suisse)