LES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS INTERNATIONAUX ET LE DROIT

Séminaire de recherche sur le droit international du sport organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand (UJM3) et l’Université de São Paulo (USP)

PROGRAMME

14 h 00 | Présentation

Xavier Aumeran, Professeur de droit privé, Université des Antilles (CREDDI), Membre partenaire ELJ
Jean Nicolau, Avocat et Professeur de droit (São Paulo), Docteur en droit (Lyon 3 / USP)

14 h 05 | Mot de bienvenue

Olivier Costa, Avocat au Barreau de Lyon, Consul honoraire du Brésil à Lyon
Fernando Menezes, Professeur à l’Université de São Paulo

Les évènements sportifs internationaux : objet de l’étude

14 h 20 | Les évènements sportifs internationaux : typologie, problématiques managériales et modèles de régulation

Emmanuel Bayle, Professeur et Directeur de l’Institut des sciences du sport de l’Université de Lausanne (ISSUL)

14 h 35 | Identifier l’évènement sportif international

Robert Vincent, Docteur en droit, ATER  à l’Université Jean Moulin Lyon 3

14 h 50 | Le financement privé des évènements sportifs internationaux

Olivier Costa, Avocat au Barreau de Lyon, Consul honoraire du Brésil à Lyon

15 h 05 | Échanges et questions

I – Les rapports aux droits des évènements sportifs internationaux

15 h 15 | La dimension internationale des compétitions sportives et son incidence sur le droit international privé

Gustavo Monaco, Professeur à l’Université de São Paulo

15 h 30 | Les évènements sportifs internationaux et la lutte contre le dopage

Tatiana Nunes, Présidente du tribunal brésilien antidopage

15 h 45 | Compétitions sportives internationales et justice sportive : la notion d’extranéité

Jean Nicolau, , Avocat et Professeur de droit (São Paulo), Docteur en droit (Lyon 3 / USP)

16 h 00 | Échanges et questions

16 h 10 | Pause café

II – Le droit des évènements sportifs internationaux

16 h 30 | Des actes de puissance privée : l’attribution d’une Olympiade

David Jacotot, Professeur de droit privé, Université de Bourgogne (CREDIMI)

16 h 45 | L’intégration de la norme olympique en droit brésilien lors de l’organisation des JO 2016

Pitágoras Ditz, Membre du bureau de l’Avocat général de la Nation, Consultant du Ministère brésilien du sport pour l’organisation des Jeux Olympiques 2016

17 h 00 | Le projet de Charte sociale européenne des évènements sportifs

Hugo Petit-Jean, Chargé de projet EASE

17 h 15 | Signes distinctifs des évènements sportifs internationaux : les règles du jeu en matière de droit de la propriété intellectuelle

Nicolas Martin-Teillard, Avocat au Barreau de Lyon

17 h 30 | La compétence délocalisée de la justice sportive

Roberto Barracco, Arbitre au Tribunal arbitral du sport (TAS), Coordinateur scientifique CBF Academy

17 h 45 | Échanges et questions