Les assurances de responsabilité de l'entreprise

Pour exister, se développer, innover et s’imposer sur leur marché, les entreprises industrielles et commerciales, quel que soit leur domaine d’activité, créent des risques susceptibles d’engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, les fournisseurs, leurs actionnaires ou encore des tiers peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu’elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l’origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux (que l’on songe au secteur automobile, alimentaire ou encore pharmaceutique, etc.). Sous l’impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l’entreprise ne cessent également d’évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l’employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d’assurance. Disposer de garanties d’assurances adéquates est une priorité pour l’entreprise. Pour autant elle doit bien être consciente des limites et des mécanismes du contrat d’assurance.

La matière est riche, avec de nombreuses questions qui se posent tant en droit de la responsabilité civile que sur le fonctionnement même des garanties.

L’ouvrage analyse précisément :
- Les responsabilités de l’entreprise en cours d’exploitation et les assurances proposées (Livre 1) ;
- les particularités des responsabilités environnementales et leurs assurances (Livre 2) ;
- les responsabilités de l’entreprise après livraison ou après achèvement des travaux et leurs assurances (Livre 3).

Technique et pédagogique, l’ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d’assurances, gestionnaire des risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.


Après un doctorat de droit des affaires sur le sujet « L’assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles », Axelle Astegiano-La Rizza est aujourd’hui Maître de Conférences, habilitée à diriger des recherches, à la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, ainsi que la Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon. Elle dirige le DU assurances et intervient dans différentes formations de niveau Bac + 5 (Masters 2 droit des assurances, ingénierie financière, droit des affaires liées aux industries de la santé) sur le droit du contrat d’assurance et sur les risques et assurances des entreprises.

Editeur : L’Argus de l’Assurance – 6ème édition – Collection : Les Fondamentaux
Prix : 69 € TTC.