Colloque : "L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal"

Ce colloque propose de revenir sur les fondements du droit pénal à travers la notion de valeur sociale protégée.
En effet, la raison d’être du droit pénal réside dans la sanction de l’atteinte portée à des intérêts jugés prédominants tels que la vie, la dignité, la santé ou la propriété, qui constituent autant de valeurs sociales protégées.

Ce colloque a pour objet d’apporter un regard à la fois contemporain et prospectif sur les intérêts protégés afin de mettre en évidence les liens tissés entre la société et le droit.
Cette démarche permettra de prendre de la hauteur sur cette discipline en vue de dépasser la théorie pour analyser l’aspect pratique des choix de politique criminelle qui transparaissent derrière les valeurs sociales protégées.

09 h 00 | Propos introductifs
Elisabeth JOLY-SIBUET, Maître de conférences HDR, équipe de recherche Louis Josserand, Co-directrice du Centre de droit pénal, Université Jean Moulin Lyon 3

La construction des valeurs sociales protégées
Présidé par Bruno PY, Professeur, Institut François Geny, Université de Lorraine

Le concept de valeur sociale protégée

09 h 20 | La notion de valeur sociale protégée
Guillaume BEAUSSONIE, Professeur, Université de Toulouse Capitole 1

09 h 40 | La notion d’antijuridicité
Julien WALTHER, Maître de conférences, Université de Lorraine

10 h 00 | La pertinence des valeurs sociales protégées
Audrey DARSONVILLE, Professeur, ERADP, Faculté de Lille

10 h 20 | Débats

10 h 40 | Pause

Les enjeux des valeurs sociales protégées

11 h 00 | Conflits de qualifications et valeurs sociales protégées
Olivier DECIMA, Professeur, Université de Bordeaux

11 h 20 | Le résultat pénal, révélateur des valeurs sociales protégées
Camille KUREK, Docteur en droit privé, Membre du CDP de l’équipe de recherche Louis Josserand, Enseignante-chercheuse contractuelle à l’université de Haute-Alsace

11 h 40 | Débats

12 h 00 | Pause déjeuner

L’évolution des valeurs sociales protégées
Présidé par Thierry FOSSIER, Conseiller à la Cour de cassation

Valeurs sociales protégées et liberté

14 h 00 | Valeurs sociales protégées et morale
Salomé PAPILLON, Doctorante, Centre de droit pénal de l’équipe de recherche Louis Josserand

14 h 20 | L’autonomie personnelle, nouvelle valeur sociale protégée ?
Raphaele PARIZOT, Professeur, Droit privé et sciences criminelles. Université Paris Ouest Nanterre

Valeurs sociales protégées et modernité

14 h 40 | Valeurs sociales protégées et environnement
François ROUSSEAU, Professeur, Droit privé et sciences criminelles, Université de Nantes

15 h 00 | Valeurs sociales protégées et santé
Patrick MISTRETTA, Professeur, équipe de recherche Louis Josserand, Co-directeur du Centre de droit pénal, Université Jean Moulin Lyon 3

15 h 20 | Débats

16 h 00 | Propos conclustifs
Xavier PIN, Professeur, Centre de droit pénal de l’équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3