Centre Patrimoine et Contrats

Direction : Mme La Professeure B. Mallet-Bricout

Le Centre Patrimoine et Contrats rassemble plusieurs spécialistes reconnus, au niveau national et international, dont les thématiques de recherche sont tournées vers le droit des biens et / ou le droit des contrats. L’activité déployée depuis plusieurs années par ces chercheurs a justifié la création, en 2015, d’un centre dédié à ces deux domaines.

Ce centre, dirigé depuis septembre 2018 par Mme la Professeure Blandine Mallet-Bricout, compte aujourd’hui quatre enseignants-chercheurs statutaires (B. Balivet, W. Dross, B. Mallet-Bricout, V. Pezzella), auxquels s’ajoutent un enseignant-chercheur émérite (F. Zenati-Castaing). D’autres membres de l’équipe Louis Josserand rattachés à d’autres centres mais déployant également une activité de recherche importante en droit des contrats participent à ses activités, ainsi qu’une quinzaine de doctorants formés à l’Université Lyon 3.

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Jeunes chercheurs en doctorat de droit des contrats ou droit des biens

Le centre Patrimoine et Contrats déploie un partenariat avec le groupe québécois de l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, au travers de manifestations se tenant alternativement à Lyon et à Montréal.

Plus généralement, des colloques, séminaires, conférences, sont organisés dans le cadre des activités scientifiques du centre, ainsi qu’un projet de recherche collective (sur « Le foncier et le bâti ») impliquant des chercheurs français et étrangers.

Le CPC développe par ailleurs des liens avec les professionnels du droit, dans le cadre des « Actualités du droit des contrats » organisées chaque année en collaboration avec le Master 2 Droit et pratique des contrats, et dans le cadre de manifestations en partenariat avec l’Institut de droit patrimonial et immobilier de l’Université Lyon 3 (IDPI).



1 - Colloques et séminaires

« La réforme du droit français des contrats – regards croisés franco-québécois », colloque international (dir. B. Mallet-Bricout et B. Moore), ELJ-CBC et assoc. Capitant, Montréal, 25 sept. 2015

• « L’administration du bien d’autrui », colloque international (dir. B. Balivet et B. Mallet-Bricout), ELJ-CBC et IDPI, Lyon, 11 juin 2015, v. Dr. et patr. nov. 2015

« Les enjeux juridiques de l’économie participative » (dir. F. Chénedé, V. Pezzella, et B. Waltz), Lyon, 16 juin 2017

• « Le loyer » (dir. V. Pezzella), colloque, ELJ-CBC et IDPI, Lyon, 14 mars 2019

• « Dialogues entre philosophes et juristes autour de la question animale » – séminaire (dir. F. Chénedé, L. Dupin, T. Garcia, B. Mallet-Bricout), CBC et axe de l’ELJ « Droit et philosophie », Lyon, 24 mai 2019


2 – Manifestations en lien avec les professionnels du droit

« La réforme du droit des contrats par l’ordonnance du 10 février 2016 », 4 séminaires de mars à juin 2016 (dir. S. Porchy-Simon)

• « Actualités du droit des contrats », Lyon, partenariat M2 DPC, ELJ-CBC, CERCRID, DCT, AFJE :

- « Premier anniversaire de la réforme du 10 février 2016 » (dir. B. Mallet-Bricout), 10 févr. 2017

- « Droit commun et contrats spéciaux, quelles influences ? quelle articulation ? » (dir. B. Mallet-Bricout), 9 févr. 2018

- « Ethique et contrats d’affaires, questions d’actualité », (dir. F. Barrière, DCT), 1er mars 2019


3 – Projet de recherche

2018 - : « Le foncier et le bâti » (dir. B. Balivet) : projet transversal et international, avec un financement européen, sur des problématiques foncières et de construction.


4 – Conférences thématiques

C. Valcke, Professeur, Univ. de Toronto, « Les différents fondements théoriques des droits français et anglais des contrats », 24 mars 2016

G. Gidrol-Mistral, Professeur, UQAM, « Patrimoine, affectation et propriété : le mari, la femme et l’amant. Perspectives québécoises », 5 avril 2016

N. Kanayama, Professeur, Univ. de Keyo (Japon), « L'intermédiaire et la formation du contrat en droit japonais », 27 février 2017


5 – Participation à des publications collectives de l’ELJ :

« Regards franco-brésiliens sur l’évolution du droit des obligations » (dir. O. Gout), Ed. Univ. Europ., 2017