Centre Patrimoine et Contrats

Direction : Mme La Professeure B. Mallet-Bricout

Le Centre Patrimoine et Contrats rassemble des spécialistes reconnus, au niveau national et international, dont les thématiques de recherche sont tournées vers le droit des biens et / ou le droit des contrats. L’activité déployée depuis plusieurs années par ces chercheurs a justifié la création, en 2015, d’un centre dédié à ces deux domaines.

Ce centre, dirigé depuis septembre 2018 par Mme la Professeure Blandine Mallet-Bricout, compte aujourd’hui trois enseignants-chercheurs statutaires (B. Balivet, W. Dross, V. Pezzella), auxquels s’ajoutent un enseignant-chercheur émérite (F. Zenati-Castaing), un professeur associé (S. Berre) et une maître de conférences partenaire (M. Lagelée-Heymann). D’autres membres de l’équipe Louis Josserand rattachés à d’autres centres mais déployant également une activité de recherche importante en droit des contrats participent à ses activités, ainsi qu’une quinzaine de doctorants ou docteurs formés à l’Université Lyon 3.
Les axes du centre pour la période 2021-25 sont les suivants : le foncier et le bâti, la contractualisation du droit des biens, le droit des contrats en mouvement.

 
Jeunes chercheurs en doctorat de droit des contrats ou droit des biensphoto
Jeunes chercheurs en doctorat de droit des contrats ou droit des biens

Le centre Patrimoine et Contrats déploie un partenariat avec le groupe québécois de l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, au travers de manifestations se tenant alternativement à Lyon et à Montréal.

Plus généralement, des colloques, séminaires, conférences, sont organisés dans le cadre des activités scientifiques du centre, ainsi qu’un projet de recherche collective autour de la méthodologie de la recherche en droit privé et droit comparé, en partenariat avec l’université McGill et SciencePo.


Le CPC développe par ailleurs des liens avec les professionnels du droit, dans le cadre des «Actualités du droit des contrats» organisées chaque année en collaboration avec le Master 2 Droit et pratique des contrats, et dans le cadre de manifestations en partenariat avec l’Institut de droit patrimonial et immobilier de l’Université Lyon 3 (IDPI).



1 - Colloques et séminaires

 • « Le non-professionnel », colloque (dir. M. Lagelée-Heymann), ELJ-CPC, Lyon, octobre 2020, Actes publiés à la RLDC avril 2021.

« Droit des biens et enjeux contemporains. Journée bilatérale Capitant Lyon-Québec », colloque international (dir. M. Lacroix et B. Mallet-Bricout), ELJ-CPC et assoc. Capitant, Montréal, 7 oct. 2019.

• « Favoriser l’accession sociale à la propriété : L’exemple français de la location-accession », séminaire international (co-animé par B. Balivet et G. Ros, organisé avec L. Mesmann), partenariat entre l’Université Royale de droit et des Sciences économiques, l’Université Jean Moulin Lyon 3, en lien avec le Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et des Constructions et le Conseil supérieur du Notariat, Phnom Penh (Cambodge), juil. 2019.

« Le loyer » (dir. V. Pezzella), colloque, ELJ-CPC et IDPI, Lyon, 14 mars 2019, Actes publiés aux éditions Edilaix, 2020.

« Dialogues entre philosophes et juristes autour de la question animale », séminaire (dir. F. Chénedé, L. Dupin, T. Garcia, B. Mallet-Bricout), CPC et axe de l’ELJ « Droit et philosophie », Lyon, 24 mai 2019. Actes publiés à la RSDA 2019 1/2, p. 461 s.

• « Les transferts fonciers et immobiliers à titre gratuit », colloque international (dir. B. Balivet et L. Mesmann, conseiller du Recteur URDSE), Phnom Penh (Cambodge), févr. 2018.

« Vers une réforme de la responsabilité civile française – Regards croisés franco-québécois », colloque international, ELJ-CPC et assoc. Capitant, Lyon, 1er déc. 2017, Actes publiés aux éditions Dalloz, 2018 (dir. B. Mallet-Bricout).

« Les enjeux juridiques de l’économie participative » (dir. F. Chénedé, V. Pezzella, et B. Waltz), Lyon, ELJ-CPC, 16 juin 2017.

« La réforme du droit français des contrats – regards croisés franco-québécois », colloque international (dir. B. Mallet-Bricout et B. Moore), ELJ-CPC et assoc. Capitant, Montréal, 25 sept. 2015

• « L’administration du bien d’autrui », colloque international (dir. B. Balivet et B. Mallet-Bricout), ELJ-CPC et IDPI, Lyon, 11 juin 2015, Actes publiés in Dossier, Dr. et patr. nov. 2015.


2 – Manifestations en lien avec les professionnels du droit

« La réforme du droit des contrats par l’ordonnance du 10 février 2016 », 4 séminaires de mars à juin 2016 (dir. S. Porchy-Simon)

• « Actualités du droit des contrats », Lyon, partenariat M2 DPC, ELJ-CPC, CERCRID, DCT, AFJE

- « Premier anniversaire de la réforme du 10 février 2016 » (dir. B. Mallet-Bricout), 10 févr. 2017

- « Droit commun et contrats spéciaux, quelles influences ? quelle articulation ? » (dir. B. Mallet-Bricout), 9 févr. 2018

- « Ethique et contrats d’affaires, questions d’actualité », (dir. F. Barrière, DCT), 1er mars 2019


3 – Projets de recherche, réseaux

La méthodologie du droit privé et comparé – Réseau de chercheurs franco-canadien, séminaires depuis janvier 2021 (partenariat ELJ-CPC (Lyon) - université McGill (Montréal) – SciencePo (Paris)

Participation de chercheurs du CPC au Research project H2020 MERGING - Integration for migrants (dir. C. Mercier-Suissa et N. Dominguez, iaelyon), plus spécialement sur l’habitat léger. Projet soutenu par l’UE (3 millions d’euros sur 3 ans, à compter de 2021).


4 – Conférences thématiques

P. Lecocq et V. Sagaert, Professeurs, Univ. de Liège et Univ. KU Leuven, « La réforme du droit des biens belge », 11 janvier 2021

Y. Emerich, Professeure, Univ. McGill (Canada), « Une approche transsystémique du droit des biens », 2017

N. Kanayama, Professeur, Univ. de Keyo (Japon), « L'intermédiaire et la formation du contrat en droit japonais », 27 février 2017

C. Valcke, Professeur, Univ. de Toronto, « Les différents fondements théoriques des droits français et anglais des contrats », 24 mars 2016

G. Gidrol-Mistral, Professeur, UQAM, « Patrimoine, affectation et propriété : le mari, la femme et l’amant. Perspectives québécoises », 5 avril 2016


5 – Participation à des publications collectives de l’ELJ :

« Regards franco-brésiliens sur l’évolution du droit des obligations » (dir. O. Gout), Ed. Univ. Europ., 2017


6 – Les matinales doctorales :
Visio-conférences réalisées par les jeunes docteurs du centre, dans un but de valorisation du travail de doctorat et de diffusion de la recherche. A compter de juin 2021.


7 – Conférences de thèse :
Organisation à la demande de doctorants (de préférence en 2e ou 3e année de doctorat).