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Centre de droit de l'entreprise

Direction: M. le Professeur N. Borga


Le Centre de droit de l'entreprise (CDE) est un centre de recherches se consacrant à tous les aspects de la vie de l’entreprise. Il est dirigé par M. le Professeur Nicolas Borga.

Les membres du centre mènent en effet des travaux sur les structures juridiques d’organisation de l’entreprise, mais aussi sur les activités de l’entreprise, ses modes de financement et sa défaillance.

Le CDE réunit donc divers spécialistes en droit des sociétés, droit de la concurrence et de la distribution, droit du financement (droit du crédit et des sûretés), droit des entreprises en difficulté. Le CDE entendant envisager l’entreprise dans tous ses aspects, il intègre également des spécialistes de droit du travail et de droit de la protection sociale.

Au titre de ses travaux récents, le CDE a essayé d’investir de nouveaux champs en s’intéressant à des formes de normativité contemporaines et originales en droit des affaires. Une part non négligeable de son activité est en effet consacrée à des problématiques telle que l’étude de la soft law ou des bonnes pratiques en droit des affaires. Ainsi, plusieurs enseignants-chercheurs et doctorants du CDE ont participé à une recherche financée par la Mission Droit et Justice sur « L’application des codes de bonne gouvernance », et des colloques ou conférences sont régulièrement organisés autour de ces thématiques. Plus récemment, un colloque sur la compliance a été organisé par le CDE, colloque dont les actes ont été publiés aux éditions Dalloz. Mais le CDE a également décidé d’étudier l’impact des nouvelles technologies sur le monde de l’entreprise. Ainsi, le colloque consacré à la blockchain le 5 octobre 2017 a rencontré un grand succès, et les actes seront prochainement publiés aux éditions Dalloz. Dans le prolongement, et profitant d’un financement de l’Université au titre des projets « bourgeons », le CDE a organisé deux manifestations consacrées au phénomène legaltech en partenariat avec l’Université de Montréal. Une première journée d’étude sur le sujet a eu lieu le 21 juin 2018 à Montréal, en présence d’universitaires et de praticiens locaux ; une seconde s’est déroulée à Lyon le 29 novembre 2018 et a réuni de très nombreux professionnels.


Colloques et journées d’études organisés récemment par CDE :
 

Conférences thématiques :
 
  • Le bitcoin, une révolution sociétale ?, conférence organisée avec l’association du M2 Droit des Affaires Approfondi, 9 avril 2018
     
  • Responsabilité et droit des robots, conférence de Me Luc-Marie AUGAGNEUR, Avocat associé, Fiducial Legal by Lamy, 5 avril 2018
     
  • La fiducie en pratique, 17 mars 2017, Université Lyon 3, co-organisée avec Lyon Place Financière et Tertiaire.
     
  • Pratique de la gouvernance de la SAS, 10 avril 2017, Université Lyon 3.
     
Conférences en liens avec les milieux professionnels :
 
  • Ateliers de droit social, en collaboration avec l'IDEA
« La négociation d’entreprise : Regards croisés », atelier de droit social en collaboration avec l’IDEA, 31 mai 2018
« Prévisibilité et sécurisation des relations de travail, ordonnance du 22 septembre 2017 », atelier de droit social, 30 novembre et 14 décembre 2017
« Les temps de travail entre ordre public légal et dérogations conventionnelles », atelier de droit social, 27 septembre 2016
 
  • Rencontres du droit des sociétés
Annuellement, le Centre de Droit de l’Entreprise organise avec l’AFJE les rencontres du droit des sociétés, journée destinée à échanger sur l’actualité du droit des sociétés.
 
  • Réunions du groupe Tribunal-Université-Barreau
De façon régulière, le CDE participe activement aux manifestations organisées sous l’égide du groupe de Réflexion Tribunal-Université-Barreau (TUB). Les rencontres du TUB peuvent être réservées à ses membres ou publiques. Il s’agit toujours d’échanger sur des sujets relatifs à la justice consulaire. Dernièrement, au titre des manifestations publiques, des demi-journées d’étude ont été organisées le 10 juin 2016 et le 19 mai 2017 au sein du Tribunal de commerce. Consacrées à l’actualité législative et jurisprudentielle du droit des entreprises en difficulté, elles ont réuni entre 100 et 150 participants à chaque fois.

Divers :
 
  • Procès fictif en droit de la concurrence, en collaboration avec les étudiants du M1 Droit de l'entreprise, 15 et 19 janvier 2018
     
  • La dette et le droit, conférence du Professeur François-Xavier Lucas, 18 mai 2017.
     
  • La profession de juriste d’entreprise, évolution, statut, perspectives, 13 avril 2017.
     
  • Bruno Sapin administrateur judiciaire : une carrière, des dossiers emblématiques, 3 avril 2017.
     
  • The Cape town convention draft MAC protocol and global secured tranasactions law reform, conférence du Pr. Charles W. Mooney, Université of Pennsylvania, 9 nov. 2016, co-organisée avec l’IDAC.
     
  • Governing the FinTech revolution : assessing the impact a decade of EU payment law reforms, conférence du Pr. Jane K. Winn, University of Washington, co-organisée avec l’IDAC.



Gestionnaires administratives


EDO Maria-Paula
maria-paula.edo@univ-lyon3.fr
Tél. : 04 26 31 87 57

BARAT-STRANIERI Lise
lise.barat-stranieri@univ-lyon3.fr
Tél. : 04 26 31 88 49

Heures d'ouverture :
Du lundi au vendredi
de 9h-12h et 14h30-15h30

Évaluation HCÉRES

Université de Lyon